Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTEFOUR
SARL SOPRAUVERGNE

Numéro de dépôt :
92405644
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012

Présentation de la marque CHANTEFOUR

Déposée le 11 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPRAUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPRAUVERGNE domicilié(e) Route de Sept-Fons,03290 DIOU (dossier no 2214028) - 03290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 752 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire LARAIZE Avocat domicilié(e) 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES (dossier no 2214028) - 10000 - France.

La marque CHANTEFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTEFOUR est expirée depuis le 11 février 2012.

SOPRAUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEGEL , CE Frais , CHANTEGEL , Maître Pâtifrais


SARL SOPRAUVERGNE - Route de Sept-Fons,03290 DIOU (dossier no 2214028) - 03290 - France - SIREN 394752273


Maître Claire LARAIZE Avocat - 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES (dossier no 2214028) - 10000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 24 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177886 - Publication au BOPI 1994-10-24

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2214028 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés , séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles . Café, thé, cacao, sucre, riz , tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales,pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel , sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde ; vinaigre , sauces ( condiments ); épices ;glaces à rafraichir.Fruits et légumes frais; semences , plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Transport;emballage et entreposage de marchandises

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.